Mentions légales - Sm7le
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site www.sm7le.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Éditeur du site
Nom commercial : Sm7le
Forme juridique : SAS
Responsable de la publication : Garrigou Matthias
Adresse : 21 GRAND RUE, 32350 LE BROUILH-MONBERT
Téléphone : 07 83 84 00 66
Email : matthias@sm7le.com
SIRET : 90819476400019
Code APE : 9329Z
TVA intracommunautaire : FR95908194764
Hébergement
Le site est hébergé par : Hostinger International Ltd61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site : https://www.hostinger.fr
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site Sm7le (textes, images, illustrations, graphismes, logo, vidéos, icônes, sons, etc.) est protégé par le droit d’auteur et reste la propriété exclusive de Sm7le, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Sm7le.
Responsabilité
Sm7le s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.
L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité exclusive.

